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Ce contrat dure une année et se renouvellera
aux même conditions pour une année sauf avis de résiliation de l'une ou de
l'autre partie donnée et reçue par lettre au moins trois mois à l'avance pour
la prochaine échéance et ainsi de suite d'année en année.
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L’abonnement devient ou reste actif tant
que son paiement a été fait avant son
premier jour de validité. Attention
les banques et Poste ont un délai de 5 jours (en général) ; il est préférable
de payer votre abonnement dès aujourd’hui afin d’éviter toute mauvaise
surprise…
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En cas d’annulation prématurée des
contrats à durée annuelle, SCS’in reste propriétaire de la valeur de trois
mois d’abonnement, ceci afin de palier aux frais engendrés. Aucun
remboursement ne pourra être exigé pour les autres abonnements (mensuel,
trimestriel ou semestriel).
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Le contrat est reconduit tacitement à chaque
échéance ; SCS’in vous enverra, 1 mois avant l'expiration, votre
nouvelle facture.
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En
général, SCS’in n’envoie pas de rappel
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Il vous appartient de faire des
sauvegardes de vos données sur une autre machine ou sur un support externe.
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SCS'in ne peut être tenu pour responsable en cas de perte de données.
- Le
contrat de maintenance stipule explicitement un nombre d'heure d'interventions
gratuites et non cumulables mensuellement. Il stipule aussi le rabais en % sur
les autres prestations. SCS'in se réserve en tout temps le droit de changer ses
tarifs horaires.
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